Conditions générales de vente

1. Généralités

1.1 Objet : Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent l'ensemble des ventes de produits effectuées sur le site THEM Paris. En passant commande sur notre site, vous acceptez les présentes CGV sans réserve.

1.2 Modification des CGV : THEM Paris  se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment. Les CGV applicables sont celles en vigueur au moment de la validation de la commande.

1.3 Droit Applicable: Les présentes CGV ainsi que tous les contrats y afférents sont régis par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

 

2. Commandes

2.1 Processus de Commande : Une commande est considérée comme valide une fois que vous avez cliqué sur le bouton de validation de la commande et que vous avez reçu une confirmation par e-mail. Si vous ne recevez pas cet e-mail, la commande reste en vigueur.

2.2 Disponibilité : Nos produits sont disponibles dans la limite des stocks disponibles. En cas d'indisponibilité, nous vous informerons par e-mail et procéderons au remboursement des articles non disponibles.

3. Prix et Paiement

3.1 Prix : Les prix indiqués sur notre site sont en euros. THEM Paris est une micro-entreprise bénéficiant de la franchise en base de TVA.
En conséquence, la TVA n’est pas applicable, conformément à l’article 293 B du Code général des impôts.
Les prix peuvent être modifiés à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

3.2 Options de Paiement : THEM Paris propose plusieurs options de paiement sécurisées. Vous pouvez choisir celle qui vous convient le mieux lors de la finalisation de votre commande.

 

4. Livraison

4.1 Frais de Livraison : Les frais de livraison sont calculés en fonction de la destination et du poids de la commande. Les frais sont gratuits pour les commandes dépassant un certain montant, indiqué sur notre site.

4.2 Délais de Livraison : Nous nous engageons à expédier les commandes dans un délai de 3 à 7 jours ouvrables. Toutefois, les délais peuvent varier en fonction du transporteur et de la destination.

4.3 Risques : Les risques de perte ou de détérioration des produits vous sont transférés dès la livraison à l'adresse indiquée lors de la commande.

5. Retours et Droit de Rétractation

5.1 Droit de Rétractation : Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d'un délai de 14 jours à compter de la réception de votre commande pour exercer votre droit de rétractation.

5.2 Retour des Produits : Les articles non personnalisés peuvent être retournés dans leur état d'origine. Pour des raisons d'hygiène, les boucles d'oreilles portés ne peuvent être retournés.

5.3 Remboursement : En cas de retour conforme, vous serez remboursé via le mode de paiement initial sous 10 jours ouvrables après réception et vérification des articles retournés.

6. Garanties et Responsabilité

6.1 Garantie Légale : Tous nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés, conformément aux dispositions légales en vigueur.

6.2 Limitation de Responsabilité : La responsabilité de THEM Paris est limitée au montant de la commande en cas de dommage direct ou indirect causé par l’un de nos produits.

7. Propriété Intellectuelle

7.1 Droits d'Auteur : Tous les éléments présents sur le site THEM Paris, qu'ils soient textuels, graphiques ou technologiques, sont protégés par le droit d'auteur et ne peuvent être reproduits sans autorisation préalable.

8. Données Personnelles

8.1 Protection des Données : THEM Paris s'engage à protéger vos données personnelles. Les informations recueillies lors de vos achats sont utilisées uniquement pour traiter votre commande et améliorer nos services.

8.2 Droit d'Accès : Conformément à la loi, vous disposez d'un droit d'accès, de modification et de suppression des données vous concernant.

9. Promotions et Codes de Réduction

9.1 Utilisation des Codes de Réduction : Les codes de réduction ne sont pas cumulables avec d'autres promotions, sauf indication contraire. Ils ne peuvent pas être appliqués à des achats antérieurs et n'ont aucune valeur monétaire.

9.2 Carte Cadeau : Les cartes cadeaux sont valables pour une durée de 1 ans à partir de la date d’émission et ne peuvent être échangées contre de l’argent.

10. Contact et Service Client

10.1 Service Client : Notre équipe est disponible du lundi au vendredi de 9h à 17h pour répondre à vos questions. Vous pouvez nous contacter par e-mail ou sur nos réseaux sociaux pour une réponse rapide.

 

Merci de votre confiance et bon shopping sur THEM Paris !🌟